Mis à jour le 29/07/2014
 

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Actualités

Simplification de procédures en matière environnementale pour les entreprises

Simplification de procédures en matière environnementale pour les entreprises

25/04/2014

La Franche-Comté s’est portée volontaire pour travailler sur les procédures environnementales, avec deux expérimentations, dans le cadre du programme de simplification pour les entreprises. vous trouverez ci-dessous la genèse de ce procédé.

Environnement

L’AMBROISIE, UNE PLANTE NUISIBLE A LA SANTE :  LA LUTTE EN FRANCHE-COMTE S’ORGANISE

L’AMBROISIE, UNE PLANTE NUISIBLE A LA SANTE : LA LUTTE EN FRANCHE-COMTE S’ORGANISE

20/06/2014. A partir de cet été, la lutte se renforce en Franche-Comté avec la signature de nouveaux arrêtés préfectoraux dans les trois autres départements (Doubs, Haute-Saône et Territoire de Belfort), le Jura ayant déjà son arrêté depuis (...)

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Haut débit

La Franche-Comté s’est dotée d’une stratégie numérique

La Franche-Comté s’est dotée d’une stratégie numérique

23/04/2014. Cette stratégie s'inscrit dans le prolongement de la feuille de route gouvernementale sur le numérique adoptée le 28 février 2013...

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Sécurité

Insécurité sur les routes en Francehe-Comté bilan de mai 2014

Insécurité sur les routes en Francehe-Comté bilan de mai 2014

19/06/2014. Retrouvez ici le bilan de l'insécurité routière pour la région Franche-Comté jusqu'à mai 2014.

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Agenda

Appel à Manifestation d'Intérêt

Appel à Manifestation d'Intérêt

19/03/2014. APPEL A MANIFESTATION D’INTERET OUVERT A TOUTES LES ENTREPRISES DE FRANCHE COMTE

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A la Une

La Taxe d'Apprentissage en Franche-Comté

La Taxe d'Apprentissage en Franche-Comté

19/02/2014. Retrouvez sous cette rubrique tous les documents relatifs à cette campagne 2014.

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Logement

La construction de logements et de locaux

La construction de logements et de locaux

11/07/2014. Retrouvez les publications de la DREAL sur le sujet afin d'obtenir des indications sur la conjoncture du bâtiment à partir de l'exploitation des documents administratifs liés aux permis de construire.

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L'actualité du Gouvernement
30/07/2014
Ségolène Royal a présenté en Conseil des ministres le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Un texte majeur du quinquennat qui fixe des objectifs clairs et met en place des outils opérationnels ainsi que des aides simples et efficaces pour faire baisser la facture énergétique de la France et des Français, et lutter contre le réchauffement climatique.
30/07/2014
La session parlementaire extraordinaire du mois de juillet a vu le Parlement adopter définitivement 8 projets de loi majeurs : la loi de finances rectificative pour 2014, la réforme ferroviaire, la loi égalité femmes-hommes, la loi ESS... Au total depuis avril, ce sont 32 lois qui ont été examinées par le Parlement.
24/07/2014
Invité de la matinale de RTL, Manuel Valls s'est exprimé sur les manifestations pro-palestiniennes, la baisse d'impôts, dès l'automne prochain en faveur des ménages aux revenus les plus modestes, et en 2015 en faveur des classes moyennes, et la réforme territoriale adoptée par l'Assemblée nationale.